Déposée le 30 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JD PROD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BRICE DE NICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-23 du 6 juin 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JD PROD domicilié(e) 21 rue de Madrid, RCS de PARIS,75008 Paris - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 650 733 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Isabelle de SOUSA c/o Cabinet R & D domicilié(e) 89/91 rue du Fbg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque BRICE DE NICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223318.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JD PROD SARL - 21 rue de Madrid, RCS de PARIS,75008 Paris - 75008 - France - SIREN 444650733
Isabelle de SOUSA c/o Cabinet R & D - 89/91 rue du Fbg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 3 décembre 2003 - retrait partiel n°382679 - Publication au BOPI 2003-12-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-10
Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matière collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire & articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'arts gravés ou lithographiés ; tableaux (peinture) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; tables ; queues de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulette ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes à neige ; rembourrage de protection (parties d'habillement de sport).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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